> MENTIONS LÉGALES
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Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : 30050091500032
capital social : 240 996,00 €
Numéro individuel d’identification à la taxe sur la valeur ajoutée : FR83300500915 ( TVA intracom)
Le site https://michelmouille.com est pensé et webdesigné par spinach.fr et developpé par dista.
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Le fait d'accéder et de naviguer sur le présent site constitue de la part de l'internaute une acceptation sans réserve des précisions mentionnées dans les articles suivants. La Société Michel Mouille se réserve le droit de modifier le contenu de ce site web de quelque façon que ce soit, à tout moment et pour n'importe quelle raison, et ce, sans notification préalable. La Société Michel Mouille ne pourra être tenu pour responsable, de quelque manière que ce soit, des conséquences de telles modifications.
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Propriété intellectuelle :
Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site https://michelmouille.com à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l'éditeur du site. Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de Abbaye Car Park ou sont diffusés avec l'autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis aux droits d'auteurs et autres droits de propriété intellectuelle. Ils ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur du site.
La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tel qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).
Description des services fournis
Le site https://michelmouille.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société LBS et de permettre aux utilisateurs identifiés d’accéder au portail client.
La société LBS s’efforce de fournir sur le site https://michelmouille.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site https://michelmouille.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://michelmouille.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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